Mentions légales

Le projet

L’Âne Veggie est un projet en préparation, porté personnellement par Clément Issosta. Ce site présente le projet et donne accès à une étude des besoins ainsi qu’à une prise de contact pour les marques.

Éditeur et publication

Éditeur : Clément Issosta, porteur du projet L’Âne Veggie.
Adresse de l’éditeur : [M1 — adresse à publier selon le régime applicable].
Contact : laneveggie@ecomail.fr.
[M1 — téléphone à renseigner lorsque requis par le régime applicable.]
Directeur de la publication : Clément Issosta.
[M1 — préciser, seulement si elles sont applicables à l’activité exercée en nom personnel, l’immatriculation et la TVA. Ne pas ajouter de forme ou de capital social d’une société non retenue.]

Hébergement

Cette version est hébergée via Sites. Les coordonnées légales du fournisseur restent à compléter.

Hébergeur : [M2 — dénomination sociale].
Adresse : [M2 — adresse postale].
Téléphone : [M2 — numéro de contact de l’hébergeur].

[M2 — identifier, le cas échéant, les autres prestataires assurant le stockage des données traitées dans le cadre de l’édition du service, et leur adresse.]

Textes et visuels

Les droits sur les textes, illustrations et autres contenus appartiennent à leurs titulaires respectifs. Pour une demande de réutilisation, écris à laneveggie@ecomail.fr. Les exceptions prévues par la loi restent applicables.
[M3 — crédits et mentions imposés par les licences des contenus utilisés, à compléter d’après les preuves ; supprimer ce repère si aucune mention spécifique n’est requise.]

Données personnelles

La page Confidentialité explique l’utilisation des données liées au questionnaire, aux contacts partenaires et à la navigation sur le site.